Déposée le 10 septembre 1996 par la société GREMILLET Jean-Michel Ernest Gilbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CR VICTORIA MON CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est la société GREMILLET Jean-Michel Ernest Gilbert domicilié(e) Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 062 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREMILLET Jean-Michel - France.
La marque CR VICTORIA MON CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641684.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREMILLET Jean-Michel Ernest Gilbert - Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France - SIREN 403062169
GREMILLET Jean-Michel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
- Fruits et légumes frais - Autres boissons non alcooliques - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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